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Séance du conseil Municipal

09/02/2025 | 18h30 21h00

Mardi 2 septembre, 18h30

Mardi 2 septembre 2025

Séance du conseil Municipal
  • septembre 2025
    • mardi 02 18h30 21h00

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE PUBLIQUE

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :
mardi 2 septembre 2025  à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte
ORDRE du JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2025
  • Fonctionnement du conseil municipal : modification de la composition des commissions
  • Etude environnementale LGV : avis du conseil municipal
  • Réseaux : Eclairage public : structure rond point de Groussac et futur rond-point Dourdenne ; convention pour autorisation de passage réseau ENEDIS av de Villaudric
  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
  • Finances : décisions modificatives n°1 budgets eau et assainissement
  • Concession mobilier urbain : attribution
  • Patrimoine : cession foncière 1 rue Jules Bersac ; autorisation de prise de possession anticipée parcelle impasse Abbé Arnoult ; avenant N° 1 au procès-verbal de mise à disposition des biens à Réseau 31 pour l’exercice de la compétence transport et stockage de l’eau potable ; avenants aux conventions d’occupation du réservoir d’eau potable de la route de Castelnau par des équipements de communication électroniques
  • Informations de M. le Maire

Affiché le 14 août 2025

Le Maire,   Hugo Cavagnac

Médiations / Animations Réunion publique

Préau des Chevaliers de Malte

Rue des Chevaliers de Malte, 31620 FRONTON

+33(0)562799210

Salle des réunions du Conseil municipal et salle des mariages.

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